Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur et à l'utilisation du site.

Éditeur du site

Dénomination sociale : HANDOUCHE & BRÉARD ARCHITECTES
Forme juridique : Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée (SELAS)
Siège social : 98 BIS BOULEVARD VICTOR HUGO 59000 LILLE
SIRET du siège : 818 845 695 00027
Immatriculation : 818 845 695 R.C.S Lille Métropole
E-mail : atelier@hbarchi.com

Activité réglementée – Architecture

Activité : exercice de la profession d'architecte en France.
Titre professionnel : architecte.
Organisme professionnel : Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France.
Dénomination et numéro d'inscription de la société : S18141

La profession est notamment régie par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture et par le code des devoirs professionnels des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus du site (textes, éléments graphiques, dessins, plans, photographies et réalisations) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales. Les droits des photographes, clients, propriétaires et autres titulaires de droits doivent être respectés.

Responsabilité

Handouche & Bréard s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont présentés à titre informatif et ne constituent pas, à eux seuls, une offre contractuelle ni un engagement de mission. Handouche & Bréard ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions du site.

Contact

Pour toute question relative au site : atelier@hbarchi.com.